L'utilisateur du site internet www.vbm-conseil.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

vbm-conseil met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Les informations du présent site : sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ; ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ; renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels vbm-conseil n'a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ; ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel. Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. vbm-conseil décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de vbm-conseil face à ses obligations légales.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de vbm-conseil. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de vbm-conseil, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de vbm-conseil. Pour tout renseignements merci d'adresser un mail à cette adresse : support@aditel.fr

L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.